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Tous les 15 ans, vous pouvez transmettre la totalité ou une partie de votre patrimoine en totale exonération d'impôts. La donation de bijoux, pièces ou lingots en métal précieux Or, Argent ou Platine octroie un abattement calculé en fonction du lien de parenté et sur une durée de 15 ans (Loi de finance pour 2018) :
En tant que bien meuble, il est tout à fait possible de transmettre ses pièces en or ou argent et lingots en or ou argent de main à main. La donation manuelle de lingots ou pièces d’or peut être effectuée sur simple déclaration auprès du centre des impôts du donateur, sans nécessairement avoir recours à un notaire. Il suffit de remplir le document CERFA correspondant. Au regard de la fiscalité, le « don d’usage » est un cadeau. Il doit être lié à une occasion spéciale (mariage, baptême, naissance, communion…). Dans ce cas, ce don n’est pas imposable et n’est pas pris en compte dans la succession. Attention, le don d’usage en tant que cadeau, doit rester raisonnable par rapport au patrimoine du donateur. Plus que jamais L’or est une valeur refuge, y compris en période de crise. Idéale pour transmettre son patrimoine facilement, la donation contribue à préserver financièrement, enfants et petits-enfants. Astuces défiscalisation : Les Pièces Modernes Certaines pièces ne sont donc pas assimilées à des métaux précieux, mais à des devises, et sont exonérées de taxe à la revente, en dessous de 5000€. Il s’agit de pièce Moderne d’une ONCE d’une pureté de 999‰ ayant un cours légal dans leur pays d’origine comme la MAPPLE LEAF, PHILHARMONIC, AMERICAN EAGLE… Les Jetons Médailles, Jetons qui possèdent les caractéristiques d’une pièce, sans valeur faciale, ni cours légal rentrent dans la catégorie de bijoux et assimilés. Ces objets sont exonérés de taxe à la revente, en dessous de 5000€. |